Objet du site

Ce site vise à informer les chirurgiens-dentistes, les étudiants et les patients de leurs obligations et de leurs droits ainsi que des démarches à effectuer vis-à-vis du Conseil Départemental de l’Ordre des Chirurgiens-Dentistes des Yvelines. Il propose également un service d’annonces.
L’information mise à disposition sur le site vise à soutenir et non à remplacer la relation entre un patient et son chirurgien-dentiste.

Comité éditorial

Le comité éditorial est composé de membres du Conseil Départemental de l’Ordre des Chirurgiens-Dentistes des Yvelines. Il propose les informations à mettre en ligne.
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Droits d’auteur

Pour tous les textes et œuvres présentés sur le site : tous droits d’auteur des œuvres sont réservés.
La reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres, autres que la consultation individuelle et privée, sont interdites, sauf autorisation formelle écrite préalable.
Toute demande d’autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée à : Conseil Départemental de l’Ordre des Chirurgiens-Dentistes des Yvelines, 3, rue Antoine Coypel, 78000 Versailles .

Informations éditeur

Le site www.oncd-78.fr est édité par le Conseil Départemental de l’Ordre des Chirurgiens-Dentistes des Yvelines, organisme privé doté de la personnalité morale, chargé d’une mission de service public, créé par une ordonnance du 24 septembre 1945.

Directeur de la publication : Dr Eliane FONTMORIN, Memebre titulaire du Conseil Départemental de l’Ordre.

Hébergeur du site

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Financement – Politique publicitaire

Selon l’ordonnance du 24 septembre 1945, le Conseil Départemental de l’Ordre des Chirurgiens-Dentistes des Yvelines est un organisme privé doté de la personnalité morale, chargé d’une mission de service public. A ce titre, il assure intégralement le financement de son site : www.oncd-78.fr.
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Confidentialité

Les informations personnelles concernant les visiteurs du site www.oncd-78.fr, y compris leur identité, sont confidentielles. Le Conseil Départemental de l’Ordre des Chirurgiens-Dentistes des Yvelines, titulaire du site, s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

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